En bref, la réponse est « OUI vous pouvez ; mais attention…. »
En détails :
La téléconsultation (TLC) est une consultation « classique » mais à distance.
Ainsi, s’il existe des actes propres classifiés dans la nomenclature générale des actes professionnels (NGAP) pour facturer les actes de TLC via la cotation « TC » (pour les actes avec dépassement), ces actes demeurent facturés dans les mêmes conditions tarifaires qu’une consultation de visu.
C’est pourquoi des majorations peuvent bien entendu être pratiquées dans les conditions habituelles avec les cotations « C/CS ».
Le paiement peut se faire via :
- un chèque après la consultation,
- un virement bancaire après la consultation,
- une solution de paiement en ligne.
Cependant, la téléconsultation (quel que soit le secteur dans lequel elle a lieu) ne peut se faire que :
- par vidéotransmission,
- dans le cadre du respect du parcours de soins (patient orienté par le médecin traitant sauf moins de 16 ans/ spécialités médicales d’accès direct -gynécologie, ophtalmologie, stomatologie, chirurgie orale ou chirurgie maxillo-faciale, psychiatrie ou neuro-psychiatrie et pédiatrie- situations d’urgence/ absence de médecin traitant désigné ou si ce dernier n’est pas disponible dans un délai compatible avec l’état de santé du patient),
- si le médecin téléconsultant a vu le patient dans les 12 mois précédant (sauf absence de médecin traitant ou si ce dernier n’est pas disponible dans un délai compatible avec l’état de santé du patient).
En somme la téléconsultation n’est pas perçue par les pouvoirs publics comme remplaçant la consultation physique mais comme un simple accessoire de celle-ci.
Alors attention : si vous n’avez pas respecté les conditions sus-énoncées, l’Assurance Maladie est en droit, en cas de contrôle, de vous demander le remboursement de la somme que vous avez indûment perçue.
