Dans un récent arrêt, la Cour de cassation a réexaminé les contours de la notion de faute inexcusable, soulignant l’importance de la volonté et de la conscience du danger dans l’évaluation de la gravité d’une faute. Cet examen fait suite à un tragique accident impliquant un jeune homme sur une planche à roulettes, questionnant la responsabilité individuelle face au risque.
Les faits nous rappellent l’importance de la prudence dans l’espace public. La victime, en dépit des risques évidents, a choisi de se déplacer de manière imprudente, conduisant à un accident fatal. Les juges ont dû déterminer si cette conduite constituait une faute inexcusable, exclusive de toute indemnisation.
Cette décision marque un tournant, clarifiant que la simple imprudence, même dans un contexte dangereux, ne suffit pas à constituer une faute inexcusable. La Cour insiste sur le caractère volontaire et la gravité exceptionnelle requise pour refuser une indemnisation, réaffirmant l’importance de la protection des victimes d’accidents.
Source : Cass. 2e civ., 21 déc. 2023, n° 22-18.480, B
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